Vos chroniques
Tests antigéniques en entreprise, mode d’emploi
Chaque mois, Avosial publie une chronique pour actuEL-RH. Ce mois-ci, Stéphane Bloch et Fabien Crosnier du cabinet Flichy Grangé Avocats, reviennent sur la circulaire relative aux tests antigéniques en entreprise. Ces tests virologiques aux résultats plus rapides mais aussi moins sensibles peuvent désormais être proposés aux salariés par les employeurs dans le cadre de dépistages collectifs.
Télétravail depuis l'étranger : une situation risquée pour le salarié et l'entreprise
Si télétravailler de l'étranger n'est pas interdit, le salarié et l'employeur doivent faire preuve de prudence et prendre certaines précautions. C'est ce que souligne Sophie Marinier, avocate associée au sein du cabinet LPA - CGR Avocats.
Le remboursement des jours de RTT par le salarié s’impose en cas de remise en cause de la convention de forfait en jours
Bien connu des entreprises, le forfait en jours génère un contentieux considérable qui peut s’avérer coûteux. Le 6 janvier 2021, la Cour de cassation a rendu un arrêt qui apporte une solution inédite et bienvenue pour les employeurs. Explications de Anne Leleu-Eté, avocate associée au sein du cabinet Axel Avocats.
Pas d’alertes sans protection des lanceurs d’alerte
Chaque mois, Avosial publie une chronique pour actuEL-RH. Ce mois-ci, Manuelle Puylagarde, avocate associée au sein du cabinet MPS Avocats, rappelle les garde-fous qui doivent permettre aux lanceurs d'alertes d'agir sans craindre d'être inquiétés pour leur emploi.
Les délégations de pouvoir en matière de santé et de sécurité : une technique de transfert des responsabilités pénales sous haute surveillance
Comment sécuriser les délégations de pouvoir en entreprise en matière de santé et de sécurité ? Dans cette chronique, Hélène Daher, associée et Alexandre Orts, counsel, au sein du cabinet Daher Avocats livrent leurs recommandations qui s'appliquent aussi au nouveau référent Covid.
Le point sur l’activité partielle de longue durée
Chaque mois, Avosial publie une chronique pour actuEL-RH. Ce mois-ci, Angéline Duffour, avocate associée, et Anna Milleret-Godet, avocate au sein du cabinet Cohen & Gresser LLP, reviennent sur l'intérêt pour les entreprises de recourir à l'activité partielle de longue durée et son articulation avec les autres dispositifs de restructuration.
Télétravail et prévention des risques psychosociaux
Dans cette chronique, Sophie Marinier, avocate associée au sein du cabinet LPA-CGR Avocats, insiste sur la nécessaire prévention des risques psychosociaux dans le cadre du télétravail et analyse les dispositions en ce sens de l'accord national interprofessionnel du 24 novembre 2020.
"Demain, comme tous les autres métiers, celui de DRH sera hybride"
Docteur en philosophie, chercheur associée et diplômée de l’Ecole normale supérieure, Gabrielle Halpern vient de publier un ouvrage "Tous centaures ! Eloge de l’hybridation" (*). Dans cette chronique, elle explique pourquoi et comment le travail - et partant la fonction RH - est concerné par ce mouvement d'hybridation.
Rétractation du licenciement irrégulier par l’employeur : une jurisprudence écartant tout droit à l’erreur ?
Dans un arrêt du 18 novembre 2020, la Cour de cassation rappelle que l’employeur ne peut rétracter unilatéralement le licenciement notifié irrégulièrement à un salarié protégé sans autorisation préalable de l’Inspecteur du travail, afin de lui permettre de reprendre la procédure de licenciement depuis l’origine. Camille Maurey et Pierre Warin, avocats au sein du cabinet Melville Avocats, analysent la portée et les difficultés soulevées par cette jurisprudence.
La Cour de cassation continue de restreindre le champ du coemploi
Chaque mois, Avosial publie une chronique pour actuEL-RH. Ce mois-ci, Amélie d'Heilly, avocate associée au sein du cabinet SCM 5QB Avocats, analyse la portée de l'arrêt du 25 novembre 2020 qui a modifié, une nouvelle fois, la définition du coemploi.