Vos chroniques
Une démarche volontariste pour une meilleure prise en compte des salariés aidants
actuEL-RH donne régulièrement la parole aux membres de l'association Réalités du dialogue social. Ce mois-ci, Anne Delbègue, directrice des relations humaines d’Audiens, détaille la façon dont le groupe prend en compte dans sa politique RH et via des accords collectifs, les besoins des salariés aidants.
Les enjeux du flex office
Chaque mois, AvoSial (*) publie une chronique pour actuEL-RH. Ce mois-ci Angéline Duffour et Anna Milleret-Godet, respectivement avocate associée et counsel, au sein du cabinet Cohen & Gresser, recommandent de bien encadrer le passage au flex office afin de limiter le risque de contentieux.
Lorsqu'en droit social, le tacite l'emporte sur l'exprès
Dans un arrêt du 27 mai 2021, la Cour de cassation a fait prévaloir le refus tacite du salarié de se voir appliquer une sanction disciplinaire sur son refus exprès afin de fixer le point de départ du délai de prescription de deux mois. Lin Nin et Sarah Larbi, respectivement associé et collaboratrice au sein du cabinet DTMV Avocats, analysent la portée de cette décision inédite.
Intéressement : vers une intégration des critères RSE dans les formules de calcul ?
La formule de calcul de l’intéressement collectif intègre le plus souvent des critères de nature financière ou comptable. Toutefois, l’émergence d’un fort intérêt pour l’impact positif des entreprises pousse certains à imaginer la prise en compte de critères issus de leur démarche RSE. Explications de Laurence Tardivel, avocate associée au sein de CVS Avocats.
Une dose de partage : sortir de la crise par la répartition de la valeur et du pouvoir
Dans l'optique d'une sortie de la crise sanitaire, Jérôme Bouron, directeur général délégué de Sémaphores, et Olivier Guillou, consultant-expert, Secafi, invitent les entreprises à envisager un partage de la valeur fondé sur un nouveau pacte économique et social. L'actionnariat salarié et la participation des salariés aux instances de décision en seraient les deux leviers.
Faire face à un contentieux de la part d’un salarié refusant la vaccination obligatoire contre la Covid-19
Des juges ont déjà eu à se prononcer, en référé, sur l'obligation vaccinale applicable à certains salariés en application de la loi du 5 août 2021. Anne-Laure Peries, avocate associée au sein du cabinet Capstan Avocats analyse les arguments invoqués par les salariés et les réponses adressées par les juges pour rejeter leurs demandes.
Restructuration en période de crise sanitaire : quelles alternatives au plan de sauvegarde de l’emploi pour les entreprises en difficulté ?
En cette période de crise sanitaire, de quelles alternatives disposent les entreprises en difficultés qui nécessitent de réorganiser leur structure pour éviter des plans de sauvegarde de l’emploi ? Julien Haure et Marine Hamon, respectivement associé en droit social et collaboratrice au sein du cabinet Mayer Brown, analysent les choix qui s'offrent aux entreprises.
Le temps partiel sous haute surveillance
Le temps de travail est plus que jamais sujet à contestation devant les juridictions prud’homales. Après de nombreux arrêts sur le contrôle du temps de travail et la rémunération des heures supplémentaires, la Cour de Cassation s’est prononcée sur le décompte du temps partiel. Analyse de Claudia Jonath, avocate associée au sein du cabinet Taylor Wessing.
Inscrire le télétravail dans la durée : pistes de réflexion au sujet du télétravail
Pierre Chevillard et Cristian Boaca, avocats au sein du cabinet Melville Avocats, rappellent aux employeurs les points de vigilance à avoir à l'esprit s'ils décident de développer le télétravail dans leur entreprise.
La QVT : maintenir un bruit d’actions et pas seulement un bruit de fond
actuEL-RH donne régulièrement la parole aux membres de l'association Réalités du dialogue social. Ce mois-ci, Nicolas Héron, directeur des relations sociales et de la santé au travail de Métro France, détaille les motivations et les enjeux qui ont conduit à la signature d'un nouvel accord sur la qualité de vie au travail en juin 2021 dans un contexte de crise sanitaire inédit.