Vos chroniques
Business model et pratiques de management
Dans cette chronique, Gilles Verrier, ancien DRH, fondateur du cabinet Identité RH, invite les professionnels RH à redéfinir les pratiques managériales en fonction des orientations du business model de l'entreprise. Un exemple type de création de valeur par les RH.
Fonctionnement du CSE : les outils pratiques à mobiliser
Chaque mois, Avosial publie une chronique pour actuEL-RH. Sandrine Henrion, avocate associée en droit social au sein du cabinet AGIL’IT explique ici comment combiner le règlement intérieur avec la conclusion d'un accord collectif afin d'assurer un fonctionnement optimal du comité social et économique.
"La requalification en contrat de travail des faux indépendants : ça n’arrive pas qu’aux plateformes !"
Dans deux décisions récentes, la relation entre un travailleur et la plateforme collaborative qui le met en relation avec des clients a été requalifiée en relation de travail, en raison de l'existence d'un lien de subordination. Saïd Sadaoui, avocat associé au sein du cabinet BRL Avocats, met en garde les DRH contre le risque de requalification qui les concerne tout autant, notamment lorsqu'ils emploient des salariés free-lances.
Contrat de travail et norme collective : la Cour de cassation refuse la contractualisation d'un accord d'intéressement
Dans un arrêt du 6 mars 2019, la Cour de cassation écarte la contractualisation d'un accord d'intéressement dont il était fait mention dans le contrat de travail d'un salarié. Une règle que rappelle la Cour de cassation et qu'analyse Déborah Fallik, avocate associée au sein du cabinet Redlink,
Réaliser un audit des pratiques RH
Dans cette chronique, Gilles Verrier, ancien DRH, fondateur du cabinet Identité RH, invite les professionnels RH à réaliser un audit de leurs pratiques à partir de l'analyse non pas des process prescrits mais effectivement mis en œuvre. Restera ensuite à combler les écarts identifiés.
Complémentaire santé : modification des cotisations et validation d'un redressement Urssaf en l'absence de mise à jour de la décision unilatérale
Emilie Morin, avocate au sein du Pôle retraite et prévoyance du cabinet Fidal, analyse la portée de l’arrêt rendu par la Cour de cassation le 14 mars 2019 qui valide un redressement Urssaf fondé sur le défaut de modification de l’acte juridique formalisant un régime collectif de frais de santé à l’occasion d’une évolution portant sur le financement des garanties.
Le reçu pour solde de tout compte : un outil de sécurisation de la fin du contrat de travail
Béatrice Pola et Félix Guinebretière, avocats au sein du cabinet Proskauer rappellent dans cette chronique les règles applicables au reçu pour solde de tout compte et les derniers arrêts par la Cour de cassation en la matière.
Dépasser le pilotage des hommes par les coûts
Dans cette chronique, Gilles Verrier, ancien DRH, fondateur du cabinet Identité RH, invite les professionnels RH à dépasser les logiques exclusivement comptables et financières pour s'orienter vers la planification stratégique des RH. Des approches qui loin d'être antagonistes peuvent être tout à fait complémentaires.
Plateformes : employeurs ou donneurs d’ordre ?
Etienne Pujol, avocat associé au sein du cabinet STCPartners, revient sur les deux décisions qui ont établi un lien de subordination entre les plateformes et les travailleurs qu'elles mettent en relations avec leurs clients dans les cas d'Uber et de Take Eat Easy.
Quand votre entreprise va mal
Dans cette chronique, Gilles Verrier, ancien DRH, fondateur du cabinet Identité RH, explique aux professionnels RH comment communiquer efficacement auprès des salariés qui restent lorsque l'entreprise traverse une période de difficultés.