Chronique

Faut-il une clause de conscience pour les DRH ?

Dans cette chronique, Geoffrey Fournier, DRH Groupe et fondateur de Victoriam RH, s’interroge sur l’opportunité de reconnaître une forme de "clause de conscience" aux DRH. Face à leur responsabilité croissante, il plaide surtout pour un droit au désaccord professionnel, afin de mieux alerter sur les risques humains, sociaux ou éthiques des décisions stratégiques.
Quand la loyauté envers l’entreprise rencontre la responsabilité du professionnel RH

Il existe, dans la carrière de nombreux DRH, un moment dont on parle finalement assez peu.

Un moment où la question n’est plus seulement de savoir comment mettre en œuvre une décision, mais s’il est encore possible de la mettre en œuvre sans franchir une limite professionnelle, éthique ou personnelle.

Une restructuration dont le principe économique peut s’entendre, mais dont les modalités apparaissent humainement difficilement soutenables. Le départ d’un collaborateur que rien, sinon une volonté managériale devenue irréversible, ne semble réellement justifier. Une situation de harcèlement que l’organisation préférerait régler discrètement plutôt que traiter dans toute sa complexité. Une politique de rémunération qui produit des écarts difficilement conciliables avec les engagements d’équité affichés par l’entreprise. Une transformation menée à une vitesse telle que les risques psychosociaux deviennent prévisibles. Ou, désormais, l’utilisation d’un outil d’intelligence artificielle dans le recrutement ou l’évaluation dont personne ne semble vouloir interroger suffisamment les biais.

Dans toutes ces situations, le DRH occupe une place singulière. Il est membre de l’équipe dirigeante. Il participe aux arbitrages et doit être loyal envers l’entreprise et sa stratégie. Mais il est aussi celui auquel cette même entreprise demande de garantir la conformité sociale, de prévenir les risques humains, de protéger la qualité du dialogue social et, de plus en plus, d’incarner ses engagements en matière d’éthique, d’inclusion et de responsabilité.

Que se passe-t-il lorsque ces deux dimensions de la fonction deviennent contradictoires ? La question est inconfortable. Elle mérite pourtant d’être posée : faut-il reconnaître aux DRH une forme de clause de conscience ?

Le paradoxe contemporain du DRH

Rarement la fonction RH aura autant gagné en influence. Le DRH siège désormais fréquemment au comité exécutif. Il intervient dans les transformations, les acquisitions, les restructurations, les politiques de succession, la gouvernance, les engagements ESG, la culture d’entreprise, la marque employeur et, désormais, l’introduction de l’intelligence artificielle dans les organisations.

Cette évolution est logique. Dans une économie où les compétences, l’engagement, le leadership et la capacité à transformer constituent des actifs stratégiques, les décisions humaines sont devenues des décisions économiques.

Mais cette montée en puissance produit un paradoxe. Plus le DRH devient stratégique, plus sa responsabilité augmente. Et plus sa responsabilité augmente, moins il peut raisonnablement être considéré comme le simple exécutant de décisions prises ailleurs.

Pendant longtemps, la fonction RH pouvait encore s’abriter derrière une répartition relativement claire des responsabilités : la direction décide, les RH mettent en œuvre.

Cette frontière devient difficilement tenable. Un DRH qui siège au comité exécutif, participe à la définition de la stratégie et dispose d’une connaissance précise de ses conséquences humaines ne peut revendiquer un rôle stratégique lorsque les décisions réussissent et redevenir simple exécutant lorsqu’elles deviennent problématiques.

La reconnaissance acquise par la fonction RH comporte donc une contrepartie : la responsabilité de dire ce qui doit être dit. Y compris lorsque cela dérange.

La loyauté ne signifie pas l’obéissance

Le terme de "clause de conscience" peut immédiatement susciter une objection. Un DRH pourrait-il décider de ne pas appliquer une décision simplement parce qu’il ne la partage pas ? Evidemment non. La vie des entreprises impose des arbitrages difficiles. Il faut parfois restructurer. Fermer un site. Réduire des effectifs. Modifier une organisation. Se séparer d’un dirigeant. Revoir des avantages historiques. Transformer des métiers. Accélérer une automatisation. La fonction RH n’a jamais consisté à éviter ces décisions.

Elle consiste notamment à permettre qu’elles soient prises et exécutées dans un cadre juridiquement solide, socialement soutenable et humainement responsable. Confondre conscience et confort serait donc une erreur.

Un DRH peut être profondément attaché au respect des personnes et conduire une restructuration. Il peut défendre le dialogue social et porter une transformation contestée par les partenaires sociaux. Il peut promouvoir l’engagement et devoir annoncer plusieurs centaines de suppressions de postes.

La conscience professionnelle ne signifie pas l’absence de décisions difficiles.

Elle concerne les conditions dans lesquelles elles sont prises et mises en œuvre, et l’existence éventuelle de limites que l’organisation ne devrait pas demander à son DRH de franchir.

C’est également pourquoi la notion de loyauté mérite d’être revisitée. Etre loyal envers une organisation ne signifie pas approuver systématiquement les choix de son dirigeant. Dans certaines circonstances, la forme la plus exigeante de loyauté consiste précisément à exprimer un désaccord.

Entre le légal et le responsable

Le droit apporte évidemment des protections et fixe des limites. Il existe des mécanismes de protection pour les personnes signalant certains faits répréhensibles. L’entreprise doit prévenir les risques professionnels et protéger la santé physique et mentale des salariés. Le droit encadre les discriminations, le harcèlement, la représentation du personnel, les traitements de données et de nombreuses décisions relevant directement du champ RH.

Mais le problème commence précisément là où le droit ne suffit plus. Car toutes les mauvaises décisions ne sont pas illégales. Une décision peut être juridiquement défendable et humainement désastreuse. Une entreprise peut respecter formellement ses obligations et détériorer profondément la confiance. Elle peut conduire une transformation parfaitement conforme au droit social et néanmoins incompatible avec les valeurs qu’elle affiche. Elle peut sécuriser juridiquement une situation individuelle et donner simultanément à des centaines de collaborateurs le sentiment qu’une injustice vient d’être commise.

C’est dans cet espace situé entre ce qui est légal, ce qui est possible et ce qui est responsable que le métier de DRH prend toute sa dimension.

La conformité répond à la question : "Avons-nous le droit de le faire ?" La conscience professionnelle en pose une autre : "Devons-nous le faire ainsi ?"

Cette seconde question est probablement l’une des plus stratégiques que puisse poser un DRH.

Le risque du "DRH fusible"

Cette réflexion renvoie à une autre réalité familière des professionnels expérimentés.

Lorsqu’une décision sociale devient une crise, le DRH peut rapidement en devenir le visage. Il n’a pas nécessairement décidé seul d’une restructuration, d’un changement de gouvernance ou d’une politique sociale contestée. Mais c’est lui qui négocie. Lui qui explique. Lui qui rencontre les représentants du personnel. Lui qui répond aux salariés. Lui, parfois, qui doit défendre publiquement la cohérence d’une décision collective.

Il existe donc une asymétrie : le pouvoir de décision est souvent collectif alors que l’incarnation de ses conséquences devient individuelle.

Cette situation pose une véritable question de gouvernance. Peut-on demander au DRH d’assumer professionnellement les conséquences d’une décision sans lui reconnaître, en contrepartie, la possibilité d’exprimer formellement qu’il considère cette décision comme dangereuse ?

Et que se passe-t-il lorsqu’il le fait ? Est-il entendu comme un dirigeant qui exerce pleinement sa responsabilité ? Ou considéré comme celui qui "bloque", qui "dramatise", qui "n’est pas suffisamment business" ?

La réponse à cette question en dit souvent beaucoup sur la maturité réelle d’une organisation.

Avant la clause de conscience, le droit au désaccord

C’est peut-être ici qu’il faut déplacer le débat. Avant d’imaginer une nouvelle disposition légale appelée "clause de conscience du DRH", les entreprises pourraient commencer par reconnaître explicitement un droit au désaccord professionnel au sein de leurs instances dirigeantes.

Un DRH devrait pouvoir dire :

  • "Cette décision est juridiquement possible, mais je considère qu’elle crée un risque humain majeur" où : 
  • "Nous pouvons procéder ainsi, mais cela contredit les engagements que nous avons pris devant nos collaborateurs" ou encore ;
  • "Je peux sécuriser juridiquement cette décision, mais je ne peux pas garantir qu’elle soit soutenable socialement".

Ces phrases devraient être considérées comme l’exercice normal de la fonction. Pas comme une manifestation de déloyauté.

Un comité exécutif dans lequel personne ne contredit jamais le dirigeant n’est pas nécessairement un comité exécutif parfaitement aligné. Cela peut aussi être un comité exécutif qui a cessé de jouer son rôle.

Le DRH possède, à cet égard, une responsabilité particulière : celle d’introduire dans la décision stratégique une dimension que les modèles financiers ne capturent pas toujours. Les conséquences humaines.

La conscience professionnelle comme outil de gestion des risques

C’est sans doute ici que le sujet devient particulièrement intéressant pour les directions générales et les conseils d’administration. La conscience professionnelle du DRH ne doit pas être réduite à une question morale.

Elle constitue également un instrument de gestion des risques. Une décision sociale mal calibrée peut déclencher un contentieux, une crise sociale, une vague de départs, une augmentation de l’absentéisme, une détérioration de la marque employeur, des difficultés de recrutement ou une crise réputationnelle.

Et le coût indirect peut devenir très supérieur à l’économie initialement recherchée.

Le DRH dispose précisément d’informations permettant d’anticiper ces phénomènes.

  • il connaît le climat social ;
  • il observe les signaux faibles ;
  • il sait quelles équipes sont fragilisées ;
  • il connaît les tensions managériales ;
  • il voit parfois apparaître une hausse des arrêts, des alertes, des démissions ou du désengagement bien avant que ces phénomènes ne deviennent suffisamment importants pour remonter dans les tableaux de bord de la direction générale.

Sa réserve professionnelle peut donc être interprétée non comme une sensibilité individuelle, mais comme un capteur de risque organisationnel. A condition, naturellement, qu’elle soit argumentée, documentée et fondée sur son expertise.

Organiser la contradiction plutôt que subir la crise

La question devient alors très opérationnelle. Comment permettre au DRH d’exercer cette responsabilité sans créer un droit de veto qui rendrait la gouvernance impossible ?

La réponse pourrait résider dans l’organisation de la contradiction. Lorsqu’un DRH considère qu’une décision présente un risque humain, social, juridique ou éthique majeur, il devrait pouvoir formaliser une réserve. Cette réserve pourrait comporter une qualification du risque, les populations concernées, les conséquences anticipées, les alternatives envisagées et les mesures permettant de réduire le risque.

Dans les situations les plus sensibles, elle pourrait être portée au directeur général, à un comité d’éthique ou, selon la gouvernance de l’entreprise, à une instance du conseil d’administration.

L’objectif ne serait pas de donner au DRH le dernier mot. Il serait de garantir que certains risques aient été explicitement entendus avant qu’une décision devienne irréversible. La nuance est fondamentale.

La clause de conscience ne devrait pas créer un pouvoir supplémentaire. Elle devrait créer un espace supplémentaire de responsabilité.

Le conseil d’administration devrait aussi s’y intéresser.

La question ne concerne d’ailleurs pas seulement le couple directeur général-DRH. Elle intéresse directement la gouvernance. Les conseils d’administration consacrent beaucoup de temps aux risques financiers, réglementaires, cyber ou géopolitiques. Les risques humains restent parfois abordés principalement à travers quelques indicateurs : turnover, absentéisme, engagement, accidents, diversité, succession.

Ces données sont nécessaires. Mais elles interviennent souvent lorsque le phénomène est déjà observable. Le DRH possède quelque chose que le tableau de bord ne possède pas : une connaissance qualitative de l’organisation.

  • il entend les conversations ;
  • il observe les comportements ;
  • il connaît les managers autour desquels les alertes se multiplient ;
  • il sait lorsqu’une transformation officiellement "sous contrôle" commence en réalité à épuiser l’organisation.

Dans certaines circonstances, le désaccord du DRH devrait donc être considéré comme une information de gouvernance. Un signal faible. Et les organisations matures savent qu’un signal faible entendu suffisamment tôt coûte beaucoup moins cher qu’une crise traitée trop tard.

L’intelligence artificielle va rendre le sujet incontournable

L’arrivée de l’intelligence artificielle dans les processus RH donne une nouvelle actualité à cette réflexion. Recrutement, mobilité, identification des compétences, workforce planning, rémunération, formation, analyse de performance : les systèmes algorithmiques interviennent progressivement dans des décisions qui touchent directement les personnes.

Les gains potentiels sont considérables. Mais les interrogations le sont aussi.

  • peut-on utiliser une recommandation dont on ne comprend pas suffisamment les critères ?
  • que faire lorsqu’un modèle statistiquement performant produit un biais sur certaines populations ?
  • jusqu’où automatiser la présélection de candidats ?
  • qui assume une décision lorsque celle-ci repose partiellement sur une recommandation algorithmique ?
  • et surtout : à quel moment faut-il décider qu’une décision techniquement automatisable doit rester humaine ?

Le DRH se retrouvera probablement au cœur de ces arbitrages.

Sa clause de conscience pourrait alors prendre une forme très contemporaine : le droit de demander qu’une décision redevienne humaine lorsqu’il n’est plus possible d’en garantir suffisamment l’équité, l’explicabilité ou la responsabilité.

Nous ne parlons donc plus seulement d’éthique RH. Nous parlons de gouvernance technologique.

Les départs silencieux des DRH

Il existe enfin une conséquence rarement mesurée de ces conflits de responsabilité. Certains DRH partent. Ils ne saisissent pas nécessairement une juridiction. Ils ne médiatisent pas leur désaccord. Ils négocient leur départ ou acceptent une nouvelle opportunité. Quelques années plus tard, ils expliquent parfois qu’une décision particulière avait marqué la rupture. Pas nécessairement parce qu’elle était illégale. Mais parce qu’ils ne pouvaient plus l’incarner.

Ces départs constituent un signal que les organisations devraient probablement davantage écouter. Car lorsqu’un DRH expérimenté quitte une entreprise pour une question de cohérence professionnelle, l’organisation ne perd pas uniquement un cadre dirigeant. Elle perd une mémoire sociale, une connaissance des équilibres internes et souvent l’un de ses principaux régulateurs.

La question n’est donc pas seulement : pourquoi ce DRH est-il parti ? Elle devrait parfois être : qu’a-t-il cessé de pouvoir nous dire avant de partir ?

Le courage professionnel, compétence oubliée du DRH

Nous parlons beaucoup du DRH de demain. Il devra maîtriser la data. Comprendre l’intelligence artificielle. Développer sa culture financière. Piloter les transformations. Comprendre les nouveaux modèles d’organisation. Influencer le comité exécutif. Développer une vision prospective des compétences. Tout cela est juste.

Mais une compétence plus ancienne mérite peut-être de revenir au premier plan : le courage professionnel. Le courage de poser une question alors que tout semble déjà décidé. Le courage de distinguer l’urgence réelle de l’urgence imposée. Le courage de rappeler que le risque humain est aussi un risque économique. Le courage de dire qu’une décision juridiquement possible peut être managérialement dangereuse. Et parfois le courage de dire non.

Cette compétence ne peut cependant pas reposer uniquement sur les individus. Une organisation qui affirme vouloir des DRH courageux mais sanctionne systématiquement la contradiction fabrique exactement l’inverse : des fonctions RH prudentes, procédurales et silencieuses. La qualité d’un DRH dépend donc aussi de la qualité de la gouvernance qui l’entoure.

Passer du "business partner" au partenaire de gouvernance

Le débat sur la clause de conscience pose finalement une question plus large sur l’identité même de la fonction RH.

Pendant des années, les RH ont cherché à devenir des "business partners". Cette évolution a été nécessaire. Elle a permis à la fonction de sortir d’une posture essentiellement administrative et de mieux comprendre les enjeux économiques de l’entreprise.

Mais peut-être faut-il désormais franchir une nouvelle étape. Le DRH ne doit plus seulement être business partner. Il doit devenir partenaire de gouvernance.

La différence est importante. Le business partner aide l’entreprise à atteindre ses objectifs. Le partenaire de gouvernance contribue également à déterminer les conditions dans lesquelles l’entreprise souhaite les atteindre. C’est une fonction plus exigeante. Elle suppose de comprendre l’économie de l’entreprise sans perdre la compréhension du corps social. Elle impose de maîtriser le droit sans réduire chaque question à sa seule conformité. Elle nécessite d’être proche du directeur général tout en conservant une capacité de contradiction.

Cette évolution appelle une exigence particulière : plus le DRH gagne sa place dans les instances de décision, plus il doit accepter la responsabilité intellectuelle qui accompagne cette place. Etre autour de la table ne signifie pas simplement participer à la décision. Cela implique parfois d’être celui ou celle qui oblige la table à se poser une question qu’elle aurait préféré éviter.

Cette posture est inconfortable. Mais elle est probablement devenue indispensable.

Faut-il vraiment inscrire une clause de conscience dans le droit ?

Reste la question initiale. Faut-il créer juridiquement une clause de conscience spécifique aux DRH ? Peut-être. Mais il serait prématuré de considérer qu’une nouvelle règle juridique suffirait à résoudre un problème qui est d’abord culturel et organisationnel.

Avant la clause de conscience légale, quatre principes pourraient déjà profondément modifier la pratique. Le DRH devrait pouvoir exprimer une réserve argumentée lorsqu’une décision présente, selon lui, un risque humain, social ou éthique majeur. Cette réserve devrait pouvoir être formalisée. Elle devrait pouvoir être portée, dans des circonstances exceptionnelles, à un niveau supérieur de gouvernance. Et son expression ne devrait pas être assimilée, par principe, à une rupture de loyauté.

Ce serait déjà considérable.

Car derrière cette question se dessine une conception beaucoup plus ambitieuse de la fonction RH. Une fonction qui ne serait plus seulement chargée de sécuriser les décisions prises par l’entreprise. Mais une fonction qui participerait pleinement à déterminer quelles décisions l’entreprise veut être capable d’assumer.

La conscience n’est pas un contre-pouvoir. Elle est un garde-fou.

Il serait excessif de faire du DRH la conscience morale de l’entreprise. Cette responsabilité appartient collectivement aux dirigeants, aux administrateurs, aux managers et, plus largement, à l’organisation. Mais le DRH occupe une position particulière. Il se trouve exactement au croisement de la stratégie et de ses conséquences humaines. Il voit ce que les décisions produisent. Il entend parfois ce que les tableaux de bord ne disent pas. Il connaît l’écart qui peut exister entre la culture déclarée et la culture réellement vécue.

Il sait aussi qu’une décision apparemment rationnelle sur un fichier Excel peut provoquer des réactions profondément irrationnelles lorsqu’elle rencontre une histoire collective, un sentiment d’injustice ou une rupture de confiance.

Cette connaissance constitue un actif stratégique. Encore faut-il accepter de l’entendre.

Les entreprises ont construit des systèmes sophistiqués pour détecter leurs risques financiers, juridiques, industriels, cyber ou réputationnels. Elles gagneraient probablement à accorder la même attention à leurs mécanismes de détection du risque humain.

Et à accepter une idée finalement assez simple : un DRH qui dit non n’est pas nécessairement un DRH qui s’oppose à l’entreprise. Il peut être celui qui la protège.

La clause de conscience des DRH ne doit donc pas être caricaturée comme la revendication d’un privilège professionnel supplémentaire. Elle pose une question beaucoup plus profonde sur nos modèles de gouvernance.

Dans une entreprise qui revendique la responsabilité, l’éthique, la confiance et la durabilité, quelle place sommes-nous réellement prêts à accorder à celui ou celle qui nous dit qu’une décision, même légale, même rationnelle et même économiquement séduisante, ne devrait peut-être pas être prise ainsi ?

Et surtout : sommes-nous prêts à entendre cette voix avant la crise, plutôt qu’à constater après coup qu’elle avait raison ?

C’est peut-être là que se jouera une partie de la crédibilité future de la fonction RH. Et, au-delà, celle de nos modèles de gouvernance.

Ecrit par
Geoffrey Fournier