Vos chroniques

Durée du travail et rémunération 13/10/2021

Intéressement : vers une intégration des critères RSE dans les formules de calcul ?

La formule de calcul de l’intéressement collectif intègre le plus souvent des critères de nature financière ou comptable. Toutefois, l’émergence d’un fort intérêt pour l’impact positif des entreprises pousse certains à imaginer la prise en compte de critères issus de leur démarche RSE. Explications de Laurence Tardivel, avocate associée au sein de CVS Avocats.

Durée du travail et rémunération 11/10/2021

Une dose de partage : sortir de la crise par la répartition de la valeur et du pouvoir

Dans l'optique d'une sortie de la crise sanitaire, Jérôme Bouron, directeur général délégué de Sémaphores, et Olivier Guillou, consultant-expert, Secafi, invitent les entreprises à envisager un partage de la valeur fondé sur un nouveau pacte économique et social. L'actionnariat salarié et la participation des salariés aux instances de décision en seraient les deux leviers.

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Santé et sécurité 08/10/2021

Faire face à un contentieux de la part d’un salarié refusant la vaccination obligatoire contre la Covid-19

Des juges ont déjà eu à se prononcer, en référé, sur l'obligation vaccinale applicable à certains salariés en application de la loi du 5 août 2021. Anne-Laure Peries, avocate associée au sein du cabinet Capstan Avocats analyse les arguments invoqués par les salariés et les réponses adressées par les juges pour rejeter leurs demandes.

Emploi 07/10/2021

Restructuration en période de crise sanitaire : quelles alternatives au plan de sauvegarde de l’emploi pour les entreprises en difficulté ?

En cette période de crise sanitaire, de quelles alternatives disposent les entreprises en difficultés qui nécessitent de réorganiser leur structure pour éviter des plans de sauvegarde de l’emploi ? Julien Haure et Marine Hamon, respectivement associé en droit social et collaboratrice au sein du cabinet Mayer Brown, analysent les choix qui s'offrent aux entreprises.

Durée du travail et rémunération 05/10/2021

Le temps partiel sous haute surveillance

Le temps de travail est plus que jamais sujet à contestation devant les juridictions prud’homales. Après de nombreux arrêts sur le contrôle du temps de travail et la rémunération des heures supplémentaires, la Cour de Cassation s’est prononcée sur le décompte du temps partiel. Analyse de Claudia Jonath, avocate associée au sein du cabinet Taylor Wessing.

Contrat de travail 04/10/2021

Inscrire le télétravail dans la durée : pistes de réflexion au sujet du télétravail

Pierre Chevillard et Cristian Boaca, avocats au sein du cabinet Melville Avocats, rappellent aux employeurs les points de vigilance à avoir à l'esprit s'ils décident de développer le télétravail dans leur entreprise.

Management 24/09/2021

La QVT : maintenir un bruit d’actions et pas seulement un bruit de fond

actuEL-RH donne régulièrement la parole aux membres de l'association Réalités du dialogue social. Ce mois-ci, Nicolas Héron, directeur des relations sociales et de la santé au travail de Métro France, détaille les motivations et les enjeux qui ont conduit à la signature d'un nouvel accord sur la qualité de vie au travail en juin 2021 dans un contexte de crise sanitaire inédit.

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© Sophie Loubaton
Contrat de travail 20/09/2021

L’après-enquête pour harcèlement moral et sexuel : une étape clé souvent négligée

Les consultants du cabinet Plein Sens analysent pour actuEL-RH les sujets d'actualité RH. Ce mois-ci, Mathilde Fochesato, consultante senior, insiste sur la nécessité d'engager des actions correctrices à la suite d'une enquête sur un cas de harcèlement moral ou sexuel, que le cas soit avéré ou non.

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Anne Leleu-Eté et Marine Jégou, cabinet Axel Avocats
Contrat de travail 17/09/2021

Comment encadrer les manifestations de convictions religieuses en entreprise ?

Anne Leleu-Eté et Marine Jégou, avocates au sein du cabinet Axel Avocats rappellent les règles applicables au fait religieux au sein des entreprises, dégagées par la Cour de cassation. Une décision, de la CJUE du 15 juillet 2021 pourrait toutefois rebattre les cartes.

Contrat de travail 16/09/2021

Extension du passe sanitaire : Les bonnes pratiques juridiques pour les DRH

Gwladys Beauchet et Antoine Gravereaux, avocats associés au sein du cabinet DS Avocats, soulignent les points de vigilance que les entreprises doivent avoir à l'esprit lors de la mise en oeuvre du passe sanitaire.